Conditions générales d’utilisation
Règles d’utilisation du service SpotAquaGeo et limites importantes liées à la pêche et à la sécurité.
Acceptation
L’utilisation du site implique l’acceptation des présentes CGU. Si tu refuses, tu ne dois pas utiliser le service.
Compte
Tu t’engages à fournir des informations exactes et à garder tes identifiants confidentiels.
Tu es responsable de l’activité réalisée depuis ton compte.
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Abonnement / essai
Les modalités exactes (prix, renouvellement, résiliation) seront complétées lorsque le paiement sera activé.
Pendant l’essai, certaines fonctionnalités peuvent être limitées ou évolutives.
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Contenus utilisateur (carnet, photos, notes)
Tu garantis que tu disposes des droits nécessaires sur les contenus que tu importes.
Tu t’interdis d’importer du contenu illégal, haineux, ou portant atteinte à des tiers.
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Spots privés
Les spots privés sont une fonctionnalité personnelle. Tu restes responsable du respect du droit (accès aux lieux, propriété privée, interdictions locales).
Interdictions
Il est notamment interdit de tenter de contourner les contrôles d’accès, d’attaquer l’infrastructure, d’extraire massivement des données sans autorisation, ou d’utiliser le service de manière abusive.
Limitation de responsabilité
Dans les limites permises par la loi, SpotAquaGeo ne saurait être tenu responsable des dommages indirects ou de tout incident survenu lors de pratiques de pêche.
Le service est fourni “en l’état” avec les limites techniques (disponibilité, APIs, réseau).
Le service est fourni “en l’état” avec les limites techniques (disponibilité, APIs, réseau).
Modification des CGU
Les CGU peuvent évoluer. La date de mise à jour sera indiquée. Pour les changements majeurs, une information plus visible pourra être ajoutée (banner, email) lorsque le compte utilisateur le permettra.
Dernière mise à jour : 29/04/2026 — brouillon pour développement local (V1). À valider juridiquement avant toute mise en ligne publique.